1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Sonise OLIVIER, Entrepreneur Individuel 

• Adresse : 28 rue de Savoie, 01510 Artemare, France

• Contact :+33 7 83 14 93 88– linstant.sonise@gmail.com

• Directeur de la publication : Sonise OLIVIER

2. Activité professionnelle

• Numéro SIRET : 99953611300023

• Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par Webador

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de L'INSTANT SONISE, sauf mention contraire. Toute reproduction ou distribution non autorisée est interdite.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

• Délégué à la protection des données : Sonise OLIVIER - linstant.sonise@gmail.com

• Finalité : Les données collectées via le formulaire de contact servent uniquement à répondre à vos demandes.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur.

7. Assurances (si activité de service type massage/bien-être)

• Assurance RC Pro : [Nom de la compagnie d'assurance].

• Couverture géographique : France entière